Marque enregistrée - Marque en vigueur

Raymond-Louis
Château Rabaud-Promis, GFA du

Numéro de dépôt :
4239755
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2026
Raymond-Louis de Château Rabaud-Promis

Présentation de la marque Raymond-Louis

Déposée le 12 janvier 2016 par Château Rabaud-PromisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Raymond-Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est Château Rabaud-PromisTODO domicilié(e) 1 château Rabaud-Promis - 33210 - BOMMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Rabaud-Promis, M. DEJEAN Thomas domicilié(e) 1 château Rabaud-Promis - 33210 - BOMMES - France.

La marque Raymond-Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raymond-Louis arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

Château Rabaud-Promis a également déposé les autres marques suivantes : Château Rabaud-Promis


Château Rabaud-Promis, GFA du - 1 château Rabaud-Promis - 33210 - BOMMES - France


Château Rabaud-Promis, M. DEJEAN Thomas - 1 château Rabaud-Promis - 33210 - BOMMES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 2 juin 2016 - Retrait partiel n°671113 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vins d'appellation d'origine protégée Sauternes.